A l'intention des nouveaux arrivants sur le blog

Avertissement :

Ce blog, n’a aucune intention d’inciter les assujettis à refuser de se conformer aux prescriptions de la législation de la sécurité sociale, notamment de s'affilier à un organisme de sécurité sociale ou de payer les cotisations et contributions dues. Bien au contraire, ce blog réaffirme l’obligation de s’affilier à UN organisme de sécurité sociale, pour l’assurance maladie et l’assurance retraite, dans le respect des directives européennes et de leur transposition dans le droit français.

---

Face à l'afflux de demandes d'information je vous prie de bien vouloir consulter les différents sites d'informations listés à droite "pour en savoir plus" et en particulier les vidéos qui répondent aux questions les plus courantes.

Vous pouvez commencer par prendre des informations sur le mouvement des libérés et ensuite poser vos questions soit dans le groupe Facebook des libérés de la sécu ou dans le forum des libérés

Bien évidemment je vous invite à lire mon livre "Je quitte la Sécu" qui répond à nombres de questions juridiques, économiques et pratiques.

En dernier recours laissez moi un message par le formulaire contact.

dimanche 8 décembre 2013

Je quitte la sécu : Épisode 22 – On sort les guns !

Comme à chaque épisode voici le tableau de bord des derniers échanges avec les monopoles illégaux depuis ma libération en janvier 2013 :
Je quitte la sécu

Important !
Je me permets de relayer un message du collectif QLSS (Quitter la Sécurité Sociale) qui s’alarme de constater que certaines personnes quittent la sécu toutes seules et qui, faute de respecter la procédure, peuvent se retrouver dans des situations très délicates.
Le collectif insiste donc sur l’absolue nécessité d’être accompagné par le MLPS ou un avocat spécialisé dans cette démarche de sortie de la sécu et/ou de la retraite et de suivre scrupuleusement la procédure indiquée par le MLPS, notamment sur les délais et le formalisme des oppositions à formuler auprès du TASS en réponse à une contrainte à payer d’huissier.
25 novembre : mon petit journal passe les 100.000 pages vues
Au moment de la rédaction de cet épisode 100 165 pages avaient été vues sur mon site. Dix jours plus tard nous en sommes déjà à 110.000, soit une moyenne de 1 000 visites quotidienne. Sachant que je ne publie un nouvel épisode que toutes les 2 semaines cela démontre un flux régulier de nouveaux visiteurs intéressés.
Ajoutons les lecteurs réguliers de ces mêmes épisodes sur Contrepoints et nous obtenons une audience significative mais le meilleur vecteur reste le bouche à oreille et la valeur d’exemple de chaque libéré qui témoigne à son entourage que c’est réellement possible dans la vraie vie et non en théorie.
C’est la diffusion de l’information qui fera bouger les lignes et contraindra l’État à reconnaître officiellement la fin du monopole et fera prendre conscience à chacun de la possibilité de s’assurer librement, pour mieux et pour moins cher.
27 novembre : 7ème mise en demeure URSSAF en recommandée.
J’attends mon huissier autour du 8 décembre pour la contrainte à suivre.
27 novembre : 10ème question écrite à la Ministre de la Santé depuis mai 2013
Et toujours le silence radio…
28 novembre : Enfin des nouvelles de mon assureur prévoyance
Mon courtier m’avait déclaré que mon contrat de prévoyance existant était toujours valable même après sortie de sécu (voir épisode 8). Cette prévoyance couvre les indemnités journalières en cas d’arrêt maladie, l’incapacité temporaire ou permanente de travail, l’invalidité et le décès.
J’avais également demandé confirmation formelle à l’assureur par courrier recommandé mais je restai sans réponse de leur part depuis août.
Mon courtier, les ayant relancés, m’informe que ma question leur a posé un réel problème et qu’effectivement je ne suis plus couvert depuis ma sortie de sécu !
Je leur demande donc de me rembourser les échéances payées depuis lors et je souscrits immédiatement à une nouvelle Prévoyance compatible avec les libérés de la sécu. En raison des pressions (lire plus bas) je n’en ferai pas la publicité. Me contacter via mon blog ou Facebook.
30 novembre : manifestation place du Châtelet à Paris
Révolte fiscal réveil citoyen
La première manifestation de ma vie ! Décidément rien ne me sera épargné dans cette sortie de sécu…
Plus sérieusement, les Libérés de la sécu ont répondu à l’appel de la coordination nationale des mouvements de « Révoltes fiscales – Réveil citoyen ».
Je quitte la sécuAux côtés des Tondus, des Dindons, des Vaches à lait, etc., je représentai les Libérés de la sécu avec mon camarade de tranchée, libéré depuis 1993, qui a payé de sa personne pour accrocher notre banderole aux sphinx de la fontaine du Châtelet.
Je m’excuse de l’outrage mais nous étions super visibles ! Au-delà des 400 manifestants, les passants et automobilistes ne pouvaient pas nous louper. Cela a dû leur poser des questions et c’était bien dans l’esprit « Réveil citoyen » de ce rassemblement. 
Je remercie encore les fidèles lecteurs qui sont venus me rencontrer et me soutenir à cette occasion. Une prochaine manifestation va être organisée en début d’année.
1er décembre : Merci à Rue89 !
Rue89 nous gratifie d’un article confirmant que la Sécurité Sociale n’est pas facultative. Et je le confirme aussi : l’affiliation à UN régime de sécurité sociale est obligatoire !
Le code de la sécurité sociale est très précis sur cette définition changée en 2006 (relire épisode 3 pour le détail des articles de loi). Auparavant la mention était « un régime d’assurance obligatoire institué par le présent livre », c’est-à-dire par le code de la Sécurité sociale lui-même.
Si la sécu avait vraiment le monopole, pourquoi ne pas avoir simplement écrit dans la loi « affiliation obligatoire à LA sécurité sociale française » ?
Bon, ne tirons pas sur l’ambulance car l’auteur n’est pas un spécialiste, ni du droit, ni de l’économie de la santé française mais plutôt africaine (sans aucun aspect péjoratif) comme je vous laisse en juger.
Étonnamment pour le lectorat habituel chez Rue89, les commentaires sont majoritairement anti-monopole et les arguments contradictoires rapidement démontés.
En tout cas je remercie Rue89 car cet article qui a dépassé les 30.000 vues aura contribué à la cause.
3 décembre : L’État passe en force sur le contrat d’accès aux soins.
Lu sur Contrepoints. Pour rappel, il s’agissait d’un jeu de dupe « je te tiens tu me tiens par la barbichette » où le médecin secteur 2 (qui fait des dépassements d’honoraires) s’engageait à limiter ses dépassements en échange du paiement d’une partie de ses cotisations maladie et retraite par la sécu.
Ce contrat devait requérir un tiers de médecin secteur 2 volontaires. Faute d’atteindre ce chiffre, l’État revient sur sa parole et passe le décret en force. C’est beau la démocratie.
D’ailleurs, sachez que les médecins secteur 1, ceux qui appliquent strictement les tarifs sécu, ne payent que 0,11% de cotisation sur leur revenu alors que les « ultra libéraux» secteur 2 déboursent 9,81%, soit 89 fois plus !
Tant qu’on est à parler médecin, saviez-vous que le deuxième acte d’un praticien ne lui est payé par la sécu qu’à moitié prix ?
Par exemple quand le gastro-entérologue réalise une gastroscopie puis une coloscopie le 2ème acte est tarifé à 50%. Idem chez le dentiste pour une deuxième dent arrachée. Pire, certains actes annexes et fournitures peuvent être carrément non tarifés.
Et le boulanger il vous fait sa deuxième baguette à 50% ?
Et le politique, il touche deux fois moins quand il cumule un deuxième mandat ?
On croit rêver…
Ne vous posez donc plus la question de savoir pourquoi votre dentiste préfère vous faire revenir une 2eme fois plutôt que de tout faire le même jour. La perversité de la Sécu l’y oblige.
Pour revenir sur la libre assurance maladie, j’informe les praticiens que les assurances maladies privées remboursent la totalité des actes effectuées au cours d’une même séance sans cette décote de 50%.
Bilan : l’assurance privée est moins cher que la Sécu pour le patient, le patient est mieux remboursé et le praticien rémunéré à la juste hauteur du travail fourni.
4 décembre : Des pressions contre les assureurs français ? non… mais si !
Le site www.qlss.fr avait référencé, avec leur accord, plusieurs assureurs français acceptant de prendre en prévoyance les Libérés de la sécu pour garantir les indemnités journalières d’arrêt maladie, l’incapacité de travail, l’invalidité et le décès.
Je vous livre un courriel reçu et volontairement anonymisé. Ces quelques lignes sont édifiantes de l’État de droit dont nos dirigeants se gargarisent à longueur d’antenne.
« Bonjour Monsieur,
je reviens vers vous en ce qui concerne le lien de notre adresse mail sur votre site internet qlss.
C’est avec regret que je vais devoir vous demander de supprimer le lien ainsi que le nom XXXXX pour la prévoyance de vos confrères qui souhaitent sortir du régime obligatoire et de la sécurité sociale dans les plus brefs délais. En effet nous subissons ces derniers jours et des contrôles concernant notre activité au sein de votre mouvement. La pression et les répercussions devenant de plus en plus importantes je me dois de devoir arrêter notre collaboration.
Dans l’attente de votre retour.
Très cordialement »
De même, les assureurs maladie européens ayant une filiale en France subissent de fortes pressions et ont demandés leur déréférencement. Heureusement que les Anglais, à leur habitude, tiennent bon !
6 décembre : C’est déjà Noël chez les Anglais.
En parlant justement anglais, mon assurance AMARIZ m’informe que le plafond annuel de remboursement de 450.000€ est porté à 700.000€ et que les garanties sont améliorées :
  • Honoraires des médecins non conventionnés remboursés sur la même base que les médecins conventionnés. Pour rappel à la sécu c’est remboursé 70% de 0,6€ à 1,2€ selon le médecin consulté.
  • Remboursement des verres optiques augmenté de 350% à 450% de la base sécu
Pendant ce temps la sécu coûte toujours plus cher et rembourse chaque année de moins en moins bien en laissant le soin aux mutuelles de faire cette prise en charge supplémentaire. Ce qui augmente sans cesse les tarifs de mutuelles.
Je me permets de reprendre le commentaire d’AED sur l’épisode 21 qui donne la preuve par l’exemple de l’efficacité de l’assurance privée :
« Libéré de la sécu  » comme vous depuis le 1er avril 2013, j’avais posté sur Contrepoints ma mésaventure concernant une opération en urgence du poignet suite à une chute en enduro (sous le pseudo AED) courant septembre. Après quelques échanges téléphoniques, essentiellement liés au fait que les agents français en charge de la compta des hôpitaux ne comprennent rien, je viens d’avoir par téléphone le service compta. Il m’a confirmé qu’AMARIZ a réglé l’intégralité des frais : hospitalisation + opération + anesthésie + radios + taxi. Donc rien à débourser. Même ma mutuelle n’aura rien à payer. [… ] Bref, tout ça pour dire, s’il était encore nécessaire de le prouver, qu’on peut faire beaucoup mieux avec beaucoup moins. En effet cette année ma cotisation maladie AMARIZ est de 1800€ et le couple RSI+URSSAF m’aurait couté 14 000€. »
Merci pour son témoignage que je complète en confirmant qu’Amariz sait prendre en compte 6 mois de médicaments d’un coup en pharmacie (cas de traitement long) alors qu’avec la Sécu il faut y retourner chaque mois faire renouveler l’ordonnance. Tout est dit.
7 décembre : On sort les guns !
Fini de rigoler. Marre de prendre des coups à sens unique. Il est temps de riposter.
Je lance deux assignations contre l’URSSAF auprès du Tribunal de Grande Instance.
  • Une pour procédure abusive, concernant la procédure de saisie-vente (lire épisode 20) lancée à mon encontre sans titre exécutoire du TASS. Ça, c’est pour l’honneur.
  • L’autre, avec le MLPS, pour extorsion de fonds, suite à l’arrêt de la CUJE du 3 oct 2013. En bref, la Sécu relevant du code de la mutualité est soumise aux règles commerciales normales, donc si elle envoie l’huissier pour réclamer de l’argent en absence de contrat me liant à elle, cela s’appelle de l’extorsion de fonds. Plus d’information sur l’argumentaire utilisé.
Cela reste néanmoins petit joueur à côté du MLPS qui saisit la Cour de Justice de la République contre M. Moscovici et Mme Touraine pour « s’être rendu coupable, dans l’exercice de leurs fonctions, du délit prévu à l’article 432-l du code pénal, aux termes duquel « le fait, par une personne dépositaire de l’autorité publique, agissant dans l’exercice de ses fonctions, de prendre des mesures destinées à faire échec à l’exécution de la loi est puni de cinq ans d’emprisonnement et de 75000 euros d’amende ». 
Pour avoir écrit respectivement le 18 et 28 octobre 2013 :
  • « D’une manière générale, la sécurité sociale est exclue du champ d’application du droit européen de la concurrence.» P. Moscovici 
  • « La personne qui exerce son activité en France est obligatoirement affiliée au régime légal de sécurité sociale dont elle relève. » M Touraine. 
D’ici le prochain épisode retrouvez-moi à la prochaine réunion du 15 décembre à Neuilly. Inscription sur www.qlss.fr où vous trouverez la liste des autres réunions en régions prévues.
Je serai aussi, avec mon inséparable camarade de manif, l’invité de Benoîte Taffin porte-parole de Contribuables associés, à l’émission du Libre Journal des contribuables sur Radio Courtoise le 17 décembre à 18h ou 19h30. Espérons qu’un des députés invité aura le courage de participer. J’ai une question bien précise à poser, vous savez laquelle !
PS : J’anticipe déjà les commentaires associés à la réputation de cette radio en répondant que tous les moyens sont bons pour se faire entendre et que je suis également disponible pour intervenir sur les médias d’autres obédiences, même d’État c’est dire. Sauf chez Ruquier. On a sa dignité.
Soyez forts.

Laurent C.

8 commentaires:

  1. Bonjour,
    étant agent de la Sécurité Sociale (partie Assurance Maladie), ce débat m'interresse beaucoup. Je suis cependant déçu de voir que vos réunions ne se passent jamais en province (voir provence pour moi lol). Pouvez vous essayer de prévoir un débat/réunion d'information dans le sud ? (j'habite marseille) ?
    Merci d'avance pour votre réponse.

    RépondreSupprimer
    Réponses
    1. Il y a des reunions dans toute la France. Voir liste sur www.qlss.fr

      Supprimer
  2. J'avoue lire votre prose depuis le début de votre aventure avec intérêt, mais aussi avec plaisir car vous savez exprimer vos déboires avec esprit. Je suis heureux de vous voir aujourd'hui prendre le taureau par les cornes, après avoir tenté de le contourner depuis des mois! Petit fonctionnaire (je suis directeur d'école), je tiens à vous faire connaître que je soutiens pleinement votre démarche, et même je vous envie d'avoir eu la force de vous lancer. Courage, continuez! Ne lâchez rien! Ce sont les gens comme vous qui empêchent une société de se placer sur une voie de garage.

    RépondreSupprimer
  3. C'est genial, je reviendrai etudier ca

    Feel free to surf to my web-site - Gagner L Argent Sur Internet Gratuitement

    RépondreSupprimer
  4. Bravo à vous !

    Je suis au RSI depuis 16 ans, et je me fais arnaquer d’environ 30 K€ / an, sans compter le temps passé car le RSi est une machine totalement déréglée et qui visiblement se fout pas mal de ses "clients". Parlons vrai, le RSI est un maque. Nous on bosse, lui relève les compteurs...

    J'ai parlé de votre aventure, et de votre site à mon avocat qui m'a dit qu'il allait étudier la chose avec attention, lui même et ses associés se posant la même question...

    Je souhaite vraiment que l'actions en justice de MLPS aboutisse, et libère enfin la France de ce Bordel ! Tout cela serai alors plus simple. Mais je ne me fais aucune illusion, si la justice s'appliquait cela se saurait :)

    Note : Radio Courtoisie est une excellente radio avec de vrais émissions politiques, historiques et sociétales, très loin des conneries que l'on nous fait avaler sur 90% des autres radios. Et effectivement, l'honneur vous interdit de participer a une émission animée par Ruquier, ainsi que d'autres sinistres personnages ayant la même idéologie.

    ONLR.

    Bien Cordialement,

    RépondreSupprimer
  5. Bonjour,

    L'article de Rue89 m'a effectivement donné envie de lire vos aventures. Bravo pour votre persévérance . Vous avez pris le toro par les cornes ( oui je suis du sud de la France), tenez le bien et vous le mettrez à terre. C'est grâce à des gens de votre trempe que le système peut changer et qu'on arrivera un jour à établir une réelle démocratie. Continuez! Mettez le taureau à terre!

    RépondreSupprimer
  6. Je suis vos aventures avec intérêt, partage votre constat sur l'état déplorable de la sécu, malheureusement l'analyse juridique que vous faites est totalement fausse. Les arrêts de la CJUE sont limpides, mais dans le sens inverse de celui que vous pensez. A trop suivre les vendeurs de rêve, vous risquez un énorme préjudice financier. Malheureusement pour quitter la sécu il n'y a qu'une solution : quitter la France. Bon courage quand même, votre démarche est au moins politique (à défaut de succès financier).

    RépondreSupprimer
  7. J'ajoute juste une petite parenthèse. Je suis jeune médecin et ai commencé les démarches pour quitter la sécurité sociale (je compte m'installer en secteur II s'il a encore lieu d'exister par la suite...). A mi-temps salarié et mi-temps libéral, j'essaie de m'inscrire depuis un an à la sécurité sociale... et ceux-ci me demandent des documents qui n'existent pas donc ne m'inscrivent pas... mais pendant ce temps-là, en bon citoyen honnête je cotise à l'URSSAF. Je n'ai jamais vu une mauvaise volonté pareille, avec un but quasiment affiché d'extorsion de fonds : je paie mais ne suis pas assuré... bref, me voilà en train de débuter une procédure au TASS pour m'inscrire à la sécu, pour pouvoir la quitter en bonne et due forme par la suite (qu'on ne me reproche pas de ne pas avoir été assuré ces deux dernières années...). Mon combat va être folklorique je sens !
    Donc j'enfonce une porte ouverte en disant que la sécurité sociale soit disant généreuse ne l'est pas, elle pompe à mort ceux qui ont des revenus dûment gagnés et redistribue de manière complètement irresponsable...je le vois tous les jours. Et pour les cocos de base et même tout le monde en général : la médecine française est une médecine de qualité, nous sommes relativement bien formés avec en tout cas des gens passionnés et compétents et un échange de savoir qui rend ce métier si intéressant. Or la qualité ça se paie, et c'est une fierté française tout comme notre artisanat, donc plutôt que de la matraquer il faut la mettre en avant (rapport au secteur II). Ne critiquez pas les médecins pour leurs "dépassements" mais plutôt votre assurance pour sa "franchise variable"...

    RépondreSupprimer